Mentions Légales

Article 1 – Informations légales

  • L’Editeur du site : la Société SAS ACSB 70, Société au capital social de 25000€, immatriculée au R.C.S de VESOUL sous le numéro 830 344 917, dont le siège social est situé 2 rue du Talerot – 70000 VESOUL

Numéro de téléphone de contact : 03 63 77 14 38

Adresse courriel de contact : vesoul@achacunsonbox.com

Directeur de la publication : Dorian BAUD en sa qualité de Gérant/Président,

  • L’hébergeur : OVH

Adresse postale :            2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France                            

www.ovhcloud.com/fr/

  • Le développeur : UMAZUMA

Adresse mail de contact : contact@umazuma.com

Article 2 – Dispositions générales

Les présentes mentions légales sont accessibles et téléchargeable depuis chaque page du Site.

Dès lors que vous naviguez sur le Site, vous ne pouvez les ignorer. Toute utilisation du Site nécessite l’acceptation sans réserve des présentes Mentions Légales.

L’Editeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales.

La version en ligne au moment de la navigation est celle en vigueur.

Le Site a pour objet la présentation de l’Editeur, de son activité, des membres du réseau A Chacun son Box et la commercialisation des services proposés par les membres du réseau.

Vous n’êtes en principe pas autorisé à détourner le Site de cette finalité. Tout utilisation à des fins politiques, journalistiques, publicitaires et plus généralement à toute autre fin que celle susmentionnée sans l’accord de l’Editeur est proscrite.

Si un tel accord est donné, l’Editeur est libre de le révoquer à tout moment, sans préavis ni motif.

Article 3 – Données personnelles – cookies

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Dès votre connexion sur le Site, et tout au long de votre navigation, vous êtes invité à paramétrer les cookies.  

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Article 4 – Propriété intellectuelle

Le Site, son contenu, les éléments graphiques, logos et marques sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et notamment par des droits d’auteur et de marque.

SAS ACSB 70 est titulaire de ces droits.

L’utilisation du Site et la réservation via le Site ne confère aucun droit sur le Site ou son contenu.

Article 5 – Litige et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Toute contestation naissant de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront régies par la loi française et seront de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Article 6 – Contact

Pour toute question ou information relative au Site, l’Editeur vous invite à le contacter via l’adresse mail suivante vesoul@achacunsonbox.com ou par téléphone au numéro suivant 03 63 77 14 38.